Déposée le 23 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sagemcom Energy & Telecom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SICONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sagemcom Energy & Telecom domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 250 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN) domicilié(e) 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque SICONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICONIA arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.
Sagemcom Energy & Telecom a également déposé les autres marques suivantes : BOXSTER , Energy Gateway , IONOS
Sagemcom Energy & Telecom, sas - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 518250337
IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN) - 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, capteurs pour la mesure d'énergie, à savoir l'eau, le gaz, l'électricité et la chaleur ; passerelle de télécommunication ; capteurs pour appareils de télécommunications ; capteur-actionneur, à savoir capteur qui prend des actions ; station de base de radio ; concentrateurs pour appareils de télécommunications ; point d'accès radio ; collecteurs de données pour appareils de télécommunications ; commutateurs pour appareils de télécommunications ; blocs de distribution d'énergie électrique ; dispositifs de commande électrique pour la gestion de l'énergie serveurs de réseau ; régulateur d'énergie ; régulateur d'énergie électrique ; dispositifs de contrôle d'énergie ; dispositifs à circuits imprimés pour télécommunications ; instruments de télécommunications pour réseaux radio cellulaires ; serveur informatique pour la protection de données et de systèmes de sécurité sur les réseaux et l'Internet ; standards de télécommunications ; réseaux informatiques de télécommunications ; matériel informatique pour les télécommunications ; instruments et appareils de mesure, de pesage, de signalisation ; appareils et instruments de vérification et de contrôle ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et électroniques ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; appareils pour le traitement de l'information et des données ; modems ; passerelles, réseaux ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi, bluetooth, radio), à des réseaux de télécommunication ; enregistreurs de données ; bandes magnétiques ; câbles électriques ; cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique ; batteries électriques ; détecteurs ; détecteurs de présence et de mouvements ; logiciels ; logiciels pour ordinateurs ; logiciels d'applications informatiques ; logiciels de communication ; logiciels d'applications informatiques ; logiciels de traitement de données ; commandes industrielles comprenant des logiciels ; logiciels pour la recherche de données ; logiciels pour le traitement des communications ; logiciels d'exploitation pour WAN, réseau étendu ; logiciels de livraison de contenus sans fil ; logiciels d'autorisation d'accès aux bases de données ; programmes logiciels pour la gestion de bases de données ; logiciels pour le commerce sur un réseau mondial de communications ; applications logicielles de contrôle et de gestion de serveurs d'accès ; logiciels de commerce électronique ; programmes informatiques pour les télécommunications ; appareils pour la collecte, la lecture, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; bases de données informatiques ; dispositifs de stockages des données ; logiciels de gestion et de commande à distance, de capteurs et détecteurs, de compteurs de gaz, eau, électricité, de chaleur, de passerelles réseaux, d'alarmes, notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication ; appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du câble, du satellite ; émetteurs et récepteurs de télécommunications, de signaux électroniques ; récepteurs et émetteurs, radio ; répéteur sans fil ; concentrateurs de communication, de réseaux ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication, par voie hertzienne permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de capteurs, détecteurs, serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments de régulation de l'électricité ; appareils et instruments de codage et de décodage ; appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité ; appareils de mesure de l'énergie thermique.
Collecte et compilation de renseignements dans des bases de données ; recueil de données dans un fichier central ; études statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données ; traitement électroniques des données ; transcription des données ; administration, supervision des serveurs informatiques et contrôle de leur fonctionnement ; administration, définition et supervision de réseaux de télécommunications ; collecte et compilation de données dans des bases de données, services de gestion et mise à jour de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers.
Télécommunications ; services de transmission sécurisée de données ; transmission et réception d'informations par télescripteurs, par Internet, par satellites, par câbles, par voie hertzienne, et par tout moyen de communication ; transmission de messages et d'images codées ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquets d'informations ; échanges de documents informatisés, échanges électroniques d'informations ; services de transmission de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location d'appareils et d'instruments de télétraitement ; services de télécommunications, services de télécommunications interactives ; informations en matière de télécommunications ; transmission par réseaux de télécommunications ; transmission par systèmes de télécommunications ; services d'accès aux télécommunications ; services de passerelles de télécommunications ; services de télécommunications basés sur un réseau de communication mondial de type Internet ; services de télécommunications entre réseaux informatiques ; transmission par réseaux de télécommunications à large bande ; mise à disposition d'installations de télécommunications pour la diffusion d'informations ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de transmission et de réception de données par télécommunications ; transmission de données à distance par le biais de télécommunications ; services de transmission de données via des réseaux de télécommunications ; transmission de signaux audio à distance par le biais de télécommunications ; services de télécommunications destinés à fournir un accès à des bases de données ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques, logiciels et applications logicielles, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, depuis un ordinateur, de systèmes de contrôle, de capteurs et détecteurs, de compteurs de gaz, eau, électricité, de chaleur, de passerelles réseaux, d'alarmes.
Programmation informatique pour les télécommunications ; services de conseils en technologies de télécommunications ; enregistrement de données concernant la consommation d'énergie dans des bâtiments ; services de conseils en technologies dans le domaine de la production d'énergie alternative ; services de gérance d'un parc informatique et des logiciels associés, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux télécommunications ; conception de programmes pour le traitement de données, duplication de programmes d'ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation des réseaux de télécommunications ; services de conversion de codes et de formats informatiques entre différents types de textes ; services d'expertise technique et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la communication radio expertise technique et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la communication radio ; développement de logiciels ; conception de logiciels ; location de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; services de programmation de logiciels ; programmation informatique et conception de logiciels ; développement de logiciels pour opérations sur réseau sécurisé ; conception de logiciels pour le traitement de signaux numériques ; services pour la conception de logiciels de traitement de données électronique ; logiciel-service SaaS ; recherche dans le domaine de l'énergie ; services de sécurisation des données ; analyse informatisée des données ; exploitation de données ; récupération, migration et stockage électronique de données informatiques ; services d'authentification d'informations, de messages, de données.
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